Mentions légales
Dernière mise à jour : 3 avril 2026
Les présentes mentions légales s'appliquent aux sites suivants : ubm.network - annuaire public des professionnels du mouvement, unitedbymovement.org- espace membre Le Mouv', ubm.media - site média United by Movement.
1. Éditeur
Vincent Katchavenda, micro-entrepreneur
(en cours de transformation en SAS UBM Studio)
- SIRET : [À RENSEIGNER]
- Adresse du siège : [À RENSEIGNER]
- Email : contact@unitedbymovement.org
- Téléphone : [À RENSEIGNER]
Directeur de la publication : Vincent Katchavenda
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
2. Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com
Email : privacy@vercel.com
3. Sous-traitants techniques
| Prestataire | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Neon Inc. | Base de données PostgreSQL | eu-central-1, Francfort, Allemagne (UE) |
| Bunny.net (BunnyWay d.o.o.) | CDN - diffusion des images et médias | Medvode, Slovénie (UE) |
| Resend Inc. | Email transactionnel | États-Unis |
Les transferts de données vers les États-Unis (Vercel, Resend) sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types (CCT) et/ou le EU-US Data Privacy Framework (Art. 46 et 49 RGPD).
4. Contact protection des données
- Email : privacy@unitedbymovement.org
- Délai de réponse : 30 jours maximum
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de portabilité et de limitation. Réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Pour en savoir plus : politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant les sites : structure, design, code source, textes, logos, marques, bases de données sont la propriété exclusive de Vincent Katchavenda / UBM Studio.
Les marques United by Movement, UBM, Le Mouv', Moover sont des marques déposées ou en cours de dépôt.
Les contenus publiés par les professionnels restent la propriété de leurs auteurs. Ils accordent à UBM une licence non exclusive d'affichage, de reproduction et d'indexation.
6. Analytique et cookies
Plausible Analytics : aucun cookie, aucune donnée personnelle, aucun consentement requis.
Cookies strictement nécessaires : session d'authentification uniquement. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et R616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec UBM Studio, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :
Médiateur : [À DÉSIGNER]
Plateforme européenne de règlement en ligne : ec.europa.eu/consumers/odr
8. Crédits
- Développement et design : Vincent Katchavenda / UBM Studio
- Hébergement : Vercel Inc.
- Typographies : Space Grotesk, Inter (Google Fonts, SIL Open Font License)
9. Loi applicable
Droit français. Tribunaux de Paris compétents en cas de litige.